Les arrêtés en cours

A2025-225 Occupation Domaine Public 28 rue de la Mer du 21 au 25 mars 2025 A2025-220 Occupation Domaine Public Glisses de Nacre Voie des Français Libres du 12 et 13 juillet 2025 A2025-221 Occupation Domaine Public 53 rue de l’Eglise du 21 mars au 18 avril 2025 A2025-192 Occupation domaine public 9 quai est du 17 au 21 mars A2025-193 Branchement électrique neuf 9 rue de l’Eglise du 9 au 30 avril A2025-191 Occupation Domaine public 12 et 14 Quai Ouest du 17 au 21 mars A2025-184 Manifestation Chiens Sportifs Avenue de la Combattante et Parc de l’Edit du 27 au 29 juin A2025-185 Manifestation Chiens Sportifs Plage du 27 au 29 juin A2025-177 Vente au déballage Assocourseulles Rue du Docteur Tourmente le 13 avril A2025-183 Remplacement de bac à graisse rue des Brèques du 10 au 28 mars A2025-182 Création alimentation électrique Avenue de la Combattante du 10 au 28 mars A2025-181 Travaux de voirie Avenue de la Combattante du 10 au 28 mars A2025-175 Occupation Domaine Public rue de l’Eglise du 10 au 28 mars A2025-180 Arrêté annuel Entreprise CIRCET du 1er mars au 31 mai et du 1er septembre au 31 décembre 2025 A2025-156 Base vie Colas Rue des Tennis A2025-149 Travaux Amenagement boucle cyclable du 24 février au 30 mai A2025-150 Travaux aménagement boucle cyclable du 3 mars au 6 juin A2025-136 Rue des pommiers et rue de reviers du 17 février au 28 mars A2025-121 Rue Emile Héroult du 11 au 21 mars A2025-123 Création giratoire RD79 du 24 février au 25 avril A2025-130, déménagement, Déménageurs Basques, 13 rue des Ormes, le 20 mars 2025 et le 21 mars 2025 A2025-112, Les Volants de Nacre, place de Gaulle, avril-mai-juin 2025 A2025-063, déménagement, DEMECO, 02 allée de la Brise, le 02 avril 2025 A2025-060, travaux, EIFFAGE, Clos St Ursin, du 03.01.25 au 31.12.25 A2025-046, raccordement voirie ZAC, Eiffage, du 10.02 au 30.04 A2025-045 Annule et remplace A2025-043 Travaux voirie du 27 janvier au 4 avril 2025 A2025-056 Stationnement rue de l’Edit du 27 janvier au 4 avril 2025 A2025-028 Réfection voirie Chemin de la Délivrande du 17 janvier au 31 mars 2025 A2025-027 Réfection voirie Chemin des Carrières et rue Giselle Guillemot du 17 janvier au 31 mars 2025 A2025-021 Occupation Domaine Public rue des Tennis du 20 janvier au 31 juillet 2025 A2024-890 Intervention SaUR année 2025 A2024-855 Les Volants de Nacre Place de Gaulle janvier, février et mars 2025 Arrêté portant restriction temporaire de circulation sur le pont communal A2024-687 Occupation Domaine Public Avenue de la Combattante du 1er octobre au 25 avril 2025

autorisation d’un débit de boissons temporaire

Autorisation de buvette thès dansants de l’association Venez on danse à Courseulles du dimanche 16 mars et du dimanche 27 avril 2025 Autorisation de buvette repas dansant du RSG le samedi 8 mars 2025 (A2025-173) Autorisation de buvette concert au Tiers Lieu Le Charbon le vendredi 7 mars 2025 (A2025-125) Autorisation de buvette Loto de l’OCS le samedi 29 mars 2025 (A2025-017) Autorisation de buvette Tournoi Tarot 2025 (A2024-976)

Les arrêtés permanents

Stationnement et circulation

A2025-026 Circulation voie Jean Gremillon A2025-025 Circulation voie Jean de la Varende Arrêté A2024-748 – Stationnement au 48 rue de la Mer A2024-748 Réglementant le stationnement 48 rue de la Mer A2024-678 Circulation et stationnement jour de marché Arrêté A2024-288, arrêté instituant les limites de l’agglomération de la commune A2024-288 – Modification de limite d’agglomération sur la RD79 A2024-280 Fermeture Chemin de la Tuilerie A2024-239 Réglementant un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds A2024-227, réglementant une place de livraison, avenue du Château A2024-226, réglementant un emplacement réservé aux véhicules des forces de l’ordre, 48 rue de la Mer A2024-211, réglementant des emplacements réservés aux véhicules électriques A2024-192, réglementant un emplacement réservé aux véhicules électriques appartenant à la mairie, 48 rue de la Mer A2023-754, interdiction de circuler, rue des Brèques, à partir du 15 septembre 2023 A2023-755, instaurant une piste cyclable , chemin de Tuilerie, à partir du 15 septembre 2023 A2023-560 Limitation de vitesse Avenue de la Combattante A2023-765 Place PMR François Marest A2023-245 Place de Livraison Rue du Bassin A2022-543 Agrandissement Parking du Parc du Chant des Oiseaux A2022-491 Priorité à droite Allée de la Percherie A2021-716 Stationnement et circulation Rue et Impasse des Brèques A2021-921 Arrêté Voie pédestre Centre Juno Beach A2021-907 Zone 30 rue de l’Eglise A2021-190 – Arrêt minute Quai des Alliés A2021-191 – Arrêt minute Rue Emile Héroult A2020-430 – Stationnement sur les espaces Verts de la commune A2021-757 – Zone Bleue Place du Marché et Rue de la Mer A2020-405 Circulation des 2 roues et véhicules à moteur Parc du Chant des Oiseaux A2021-889 Interdiction de stationner rue des pommiers

sécurité

Arrêté A2024-795 – Permis de détention d’un chien de deuxième catégorie A2024-204 Camping sauvage Parcs et jardins publics, à partir du 15 mars 2024 A2021-443 Plan Vigipirate Arrêté Consommation d’alcool sur voie publique A2020-574 – Règlement City Stade Abrogation arrêté permis détention Mr Lefrançois Arrêté permis détention 2 Mr Lecarpentier

plage et digue

A2025-029 règlement relatif à l’installation et à l’usage des cabines de plages privées A2024-589 Réglementant la circulation Boulevard de la Mer (digue) A2024-282 Réglementation Plage et littoral (zones de baignade surveillée, animaux domestiques sur la plage, circulation des chevaux… A2023-590 Abrogation arrêté permanent détecteur de métaux Plan de balisage – Annexe de l’arrêté 2023 A2024-540 Ouverture des postes de secours Courseulles du 3 juillet au 1er septembre A2020-399 Circulation Digue et Jetée

camping-cars

A2024-595 Réglementant l’aire de stationnement pour autocaravanes Route de Bernières A2023-241 Stationnement camping-car Avenue de la Combattante Arrêté Stationnement et circulation des camping-car

COMMERCE

Arrêté A2025-066 AOT La Maison Bleue A2024-794 AOT La Crepetine Arrêté A2024-737 Autorisant la poursuite d’exploitation du magasin Carrefour Market A2024-737 Carrefour Market Poursuite d’exploitation AOT Coffee and Tea modif AOT 2025 à 2027 – La Grande Roue AOT 2024-338 La roulotte Thaï AOT 2024-039 O Petit Crepier AOT 2024-314 L’AUTHENTIQUE – changement de titulaire Arrêté A2024-308 – Centre Juno Beach Arrêté A2024-309 – Hôtel de la Plage AOT 2024-277 Charles Victor AOT 2024-285 Coffee & tea AOT 2024-284 Wunder Wurst A2024-229 AOT Au comptoir gourmand A2024-228 AOT Valérie Chaussures A2024-244 portant modification des conditions d’installation des terrasses sur stationnement pour 2024 – possibilité d’installation dès le 29 mars 2024 A2024-145 AOT Aux Plaisirs du Palais A2024-189 AOT La Case a Kat A2024-144 AOT Hôtel de la Plage A2024-143 AOT Wood Truck A2024-166 Wood Truck AOT Grande Roue AOT Bar de la Piscine A2024-045 Rosalies A2023-697 Installation de 3 présentoirs La Maison Bleue AOT Butine A2023-718 Bar de la piscine A2023-600 Le Ptit Mousse A2023-572 AOT Brocante Ephémère A023-568 AOT Wood Truck A2023-564 AOT Au Comptoir Gourmand A2023-531 Transfert ADS 1 Taxi A2023-518 AOT La Pêcherie A2023-484 La Pecherie Règlement de l’occupation commerciale du domaine public de Courseulles-sur-Mer AOT Mr Ferez (O Resto) AOT Mme Provot (O Resto) Avenant AOT Mr Besançon AOT Mr Besançon (installation Foodtruck) AOT La Guigui 2023 AOT Les Gourmandys 2023 AOT 2023-083 Rosalies A2023-079 AOT Le Paradis des Enfants A2023-074 AOT Grande Roue A2023-082 AOT Chippie A2022-342 Etablissement Bagot 90 rue de l’Eglise

cimetière

Règlement des cimetières de la commune

démarchage et quête sur la commune

A2023-286 Démarchage et quête sur la commune

divers

Arrêté A2025-151 portant permission de voirie pour la modification du réseau de télécommunication par Orange Chemin des Carrières Arrêté 2025-022 de retrait de l’arrêté de préemption n°2024-796 Arrêté 2024-796 Portant exercice du droit de préemption urbain sur le bien foncier bâti cadastre AN125 sis 15 rue Amiral Robert Arrêté A2024-741 Autorisant la poursuite d’exploitation de la Piscine Municipale Arrêté A2024-742 Autorisant la poursuite d’exploitation du Gymnase COSEC

A2024-328 Maintenance du réseau téléphonique Circet

A2024-324 Arrêté maintenance du réseau téléphonique Kyntus 20240313 Arrêté préfectoral autorisation le CBN sur propriétés privées non closes 20240322 Arrêté préfectoral autorisant le CPIE sur propriétés privées non closes A2024-204, arrêté interdisant le camping sauvage dans les parcs et jardins de Courseulles A2024-136, arrêté relatif à la gestion des objets trouvés par la police municipale A2024-146 Délégation de signature au DST Monsieur Benaya A2024-136, arrêté permanent concernant la gestion des objets trouvés A2024-044 Trottoir CL Autorisation poursuite d’exploitation Domitys Autorisation poursuite d’exploitation salle de l’Edit A2023-897 Poteaux Télécom rue des Carreaux A2023-895 – Arrêté prescrivant le numérotage de la rue des Esnèques A2023-767 Altitude Infra (fibre) – Chemin de la Lampe A2023-761 – Eglise Saint Germain A2023-762 – Les Esnèques Arrêté de délégation Madame Emmanuelle Pitel A2023-629 Salle Bassin Joinville A2023-628 Les Tilleuls A2023-497 – Fermeture les Esnèques A2023-236 Arrêté Espace sans tabac Arrêté propreté et salubrité voie publique A2023-176 Parc des Sorbiers Animaux Interdits A2021-025 Travaux Services Techniques Arrêté préfectoral Nuisances sonores Arrêté circulation des chiens sur la commune

Les bulletins d’analyse d’eau potable

Bulletin d’analyse de l’eau potable du 6 mars 2023