Menu
Vie
Municipale
Conseil municipal
Les services municipaux
Le Conseil des Jeunes & des Enfants
Démarches en ligne
Passeport et Carte d’identité
Elections
Le recensement
Les délégués de quartier
Les commandes publiques
Les actes juridiques
Recrutement
L’intercommunalité
Annuaire de la commune
Vivre
à Courseulles
Enfance et jeunesse
Séniors
Emploi
Solidarité
Urbanisme
Sécurité
Propreté urbaine
Travaux et projets en cours
Déplacements et Stationnements
Annuaire des commerces, entreprises, services et santé
Nouvel arrivant
Les marchés
Découvrir
Courseulles
La ville aujourd’hui
Son histoire
Les musées
Les plages
Le port
Les parcs
Culture,
Sports et Loisirs
Culture
Equipements sportifs
Activités Plage
Loisirs
Jumelages
Les associations
Agenda
Proposer une manifestation
Actualités
Rechercher :
A+
A
A-
Passeport - CNI
Démarches en ligne
Arrêtés Municipaux
Commandes publiques
Agenda
Actualités
Collecte des déchets
Portail famille
Office de Tourisme
Contact
Vous êtes ici :
Accueil
»
Vie Municipale
»
Les actes juridiques
»
Les actes du CCAS
Vie
Municipale
Les actes juridiques
Conseil municipal
Les services municipaux
Le Conseil des Jeunes & des Enfants
Démarches en ligne
Passeport et Carte d’identité
Elections
Le recensement
Les délégués de quartier
Les commandes publiques
Les actes juridiques
Recrutement
L’intercommunalité
Ouvrir
Fermer
Demande d’arrêtés
Les arrêtés en cours
Les arrêtés archivés
Les décisions
Les actes d’urbanisme
Les actes du CCAS
Les actes du CCAS
les délibérations
Délibération 25-005 Protection sociale comp. – Risque prévoyance
Délibération 25-004 Modification des documents règlementaires service autonomie à domicile
Délibération 25-003 Fixation des tarifs du service autonomie à domicile
Délibération D25-002 Fixation des loyers de la Résidence Autonomie les Roses de France
Délibération 25-001 Rapport d’orientations budgétaires
Annexe : ROB CCAS 2025
Délibération 24-034 RIFSEEP
Délibération 24-033 Convention protection sociale complémentaire
Délibération 24-032 Contrat partenariat
Délibération 24-031 Convention SAD-MSA
Délibération 24-030 Modification du tableau des effectifs
Délibération 24-029 DM n°1
Délibération 24-024 Admission non valeur
Délibération 24-023 Admission non valeur CCAS
Délibération 24-022 Modification des effectifs
Délibération 24-021 Raccordement API
Délibération 24-020 admission non valeur
Délibération 24-019 Modification des effectifs
Délibération 24-018 Prime pouvoir d’achat
Délibération 24-017 Subvention télégestion SAAD
Délibération 24-016 Grappe ESMS Numérique
Délibération 24-014 Admission non valeur
Délibération 24-013 Convention Epicerie sociale
Délibération 24-012 Subvention FSL
Délibération 24-011 Budget Primitif
Note de présentation CA 2023 et BP 2024
Délibération 24-010 Règles et durée amortissement MR57
Délibération 24-009 Affectation résultat 2023
Délibération 24-008 Compte administratif 2023
Délibération 24-007 Compte de gestion
Délibération 24-003 Tarif SAAD
Délibération 24-002 Loyer RPA
Délibération 24-001 ROB 2024
Délibération 23-040 Réglement téléphone professionnel SAAD
Délibération 23-039 Convention de partenariat EDF
Délibération 23-038 Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS
Délibération 23-037 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57
Délibération 23-036 Convention Cadre entre le CCAS et la Ville
Délibération 23-035 Autorisation de mandatement des investissements du SAAD Point n°2
Délibération 23-034 Autorisation de mandatement des investissements du CCAS Point n°1
Délibération 23-029 Modification des effectifs
Délibération 23-028 Convention CARSAT OSCAR
Délibération 23-027 Désignation référents déontologues des élus
Délibération 23-026 EHPAD RPA
Délibération 23-025 Condition attribution actions séniors
Délibération 23-024 Convention épicerie sociale 2023
Délibération 23-023 Subvention FSL
Délibération 23-022 DM Budget SAAD
Délibération 23-021 DM Budget CCAS
Délibération 23-020 Budget CCAS – SAAD Réglement d’office
Délibération 23-017 Plan Canicule
Délibération 23-016 Modification documents SAAD
Délibération 23-015 Mise en place API
Délibération 23-014 Comptes Administratifs
Délibération 23-011 CPOM
Délibération 23-010 Comptes administratifs
Délibération 23-009 Compte de gestion
Délibération 23-005 Adhésion CDG pour RGPD
Délibération 23-004 Tarifs SAAD
Délibération 23-003 Autorisation de dépenses 6232
Délibération 23-002 Loyer RPA
Délibération 23-001 ROB 2023
Délibération 22-038 Convention SAAD Tutorat
Délibération 22-037 Autorisation mandatement
les décisions
2025
Décision 2025-002 Analyse DCE
2024
Décision 2024-040
Décision 2024-041
Décision 2024-036
Décision 2024-004
Décision 2024-003
Décision 24-002 Thé dansant
Décision 2024-001
2023
Décision 2023-007
Décision 2023-005 Goûter spectacle
Décision Atelier Cuisine Helia 2023-004
Décision Régie CCAS 2023-003
Décision 2023-002
Décision 2023-0001
Décision 22-007 Prévention Routière Code de la Route
Décision D2022-117
Décision D2022-120
Décision D2022-11 Avenant régie CCAS
les procès verbaux
Procès Verbal du 5 mars 2025
Procès Verbal du 18 décembre 2024
Procès Verbal du 24 septembre 2024
Procès Verbal du 28 mai 2024
Procès Verbal du 12 mars 2024
Procès Verbal du Conseil d’Administration du CCAS le 20 décembre 2023
Procès Verbal du 26 septembre 2023
Procès Verbal du 15 juin 2023
Procès Verbal du 11 avril 2023
Procès Verbal du 8 mars 2023
Procès Verbal du 21 décembre 2022
Procès Verbal du 15 décembre 2022.
Procès Verbal du 19 octobre 2022
Procès Verbal du 11 octobre 2022
les comptes-rendus
Compte-rendu du Conseil d’administration du CCAS du 11 octobre 2022
Imprimer la page
↑
Skip to content
Open toolbar
Accessibilité
Accessibilité
Augmenter la taille du texte
Augmenter la taille du texte
Diminier la taille du texte
Diminier la taille du texte
Niveaux de gris
Niveaux de gris
Contrastes élevés
Contrastes élevés
Contrastes négatifs
Contrastes négatifs
Fond clair
Fond clair
Liens soulignés
Liens soulignés
Police lisible
Police lisible
Réinitialiser
Réinitialiser